Les étapes d’un plan ... par un géomètre :
Remarque : il s’agit ci-après d’un schéma type (sans trop de détails techniques ou juridiques qui pourraient égarer le lecteur) ; qu’il s’agisse d’un plan de mesurage, de division, de bornage..., les démarches qui suivent sont sensiblement les mêmes.
- Première visite du terrain en compagnie des parties concernées : le géomètre se fait préciser sa mission et visualise les indices matériels de limites ; il recueille les éléments juridiques en possession des parties: plans anciens, actes, conventions, reprises de mitoyenneté...
- Il recherche ensuite d’autres plans ou actes auprès du Cadastre, de l’Enregistrement, des Notaires, de la Commune, Service Technique Provincial, du MET...
- Il réalise alors le levé topographique des lieux (exemple en page suivante) grâce au théodolite (instrument qui mesure des angles et des distances); ce levé est une reproduction exacte (une photo) de la configuration des lieux.
- Il effectue alors sur ordinateur les calculs nécessaires afin de déterminer les limites exactes , les contenances… notamment en utilisant les indices relevés sur terrain, superposition puis rotation, translation des anciens plans...
- Il dresse ensuite le report de ses constatations sur le plan définitif qui sera soumis aux parties.
- Il recueille les signatures des divers tenants et aboutissants (les voisins) des limites ainsi définitivement fixées.
Remarque :
- Le bornage consiste à fixer contradictoirement les limites sur un plan (signé par toutes les parties ayant une limite commune).
- L’abornement est le placement de bornes qui matérialise ces limites sur le terrain